Temps de lecture : < 1 minutes
Conditions Générales de Vente
Sommaire
- Les services
- Prix
- Utilisateurs payants
- Procédure d’abonnement individuel
- Modalités de paiement
- Annulation et résiliation
- Preuves
- Responsabilités
- Données personnelles
- Clause attributive de juridiction et loi applicable
Conditions Générales d’Utilisation
Sommaire
- Accessibilité des services
- Informations fournies par nos services et paternité des articles.
- Navigation dans le blog
- Liens non commerciaux
- Newsletter
- Commentaires
- Propriété intellectuelle
- Compte d’abonné Solutions Fortes
- Prestation
- Conditions d’utilisations, d’exploitations et interdiction de transfert des contenus de Solutions Fortes.
- Re publication et citations
- Usage professionnel, organique et/ou social des articles autorisé aux abonnés
- Usage en formation
- Possibilité d’abonnement collectif pour une structure
- Doute légitime
- Inscription
- Données personnelles
- Cookies et autres traceurs
- Clause attributive de juridiction et loi applicable
Pour accéder au contenu complet de cet article, lire ou écrire un commentaire